Déposée le 24 février 1997 par la Société Anonyme (SA) BSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BSI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSI domicilié(e) 10, Rue du Pont Libert,37520 LA RICHE (dossier no 2335093) - 37520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 864 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2335093) - 78170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BSI est expirée depuis le 24 février 2017.
BSI a également déposé les autres marques suivantes : BSI , QUICKLY
BSI Société Anonyme - 10, Rue du Pont Libert,37520 LA RICHE (dossier no 2335093) - 37520 - France - SIREN 380864017
CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2335093) - 78170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Inscription le 23 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453795 - Publication au BOPI 2007-02-23
Inscription le 23 février 2007 - Changement de dénomination n°453796 - Publication au BOPI 2007-02-23
Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335093 - Publication au BOPI 2007-02-23
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Conteneurs métalliques et grands récipients vrac métalliques pour liquides et produits pulvérulents. Citernes à pression pour fluides, dispositifs mélangeurs, dispositifs de transfert, de pesage, de remplissage, de vidange, de lavage, d'enrobage, de conditionnement, de dépoussiérage, de déchargement pour conteneurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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